La Motte,
28800 FLACEY, France |  02 37 47 33 94

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Une destination de rêve pour un séjour inoubliable. Détente, bien-être et plaisir sont à l’honneur.

Conditions générales

HEBERGEMENT

Pour garantir votre réservation de chambre, un chèque de
30% du montant total TTC de votre séjour ou la fourniture
de vos coordonnées bancaires vous sera demandé. Toute
annulation devra être faite dans les 48 heures précédant
votre séjour. En cas de non présentation « no show »
l’intégralité des frais de séjour vous sera facturée.
L’hôtel n’est pas responsable des objets , bijoux, argents,et autres laisser dans les chambres,
L’hôtel possède un coffre si vous le désiré un  reçu du contenu vous sera remis.
Pour les objets trouvés dans les chambres, il seront conservés 4 jours puis mis à la destruction si aucune demande n’a été faite.
Aucun délai nous est  imposé pour le renvoie des objets il sera fait suivant nos disponibilités, l’affranchissement est à la charge du client.


Annulation Hébergement de groupe

En cas d’annulation la totalité est due si l’annulation intervient
dans le délai de six mois et moins avant la date prévue de l’hébergement de groupe.
L’acompte sera conservé en cas d’annulation avant cette date.
Pour toutes annulations de plus de 6 mois avant la date nous nous réservons la décision des frais cas par cas (un minimun de 30% sera retenu).

SEMINAIRES, JOURNEES D’ETUDE, FOURNITURES DE
PRESTATIONS
« clé en mains »

Toute réservation sera subordonnée à l’acceptation d’un devis
signé accompagné d’un acompte de 30% de la facture
présumée. Un seul menu sera choisi pour l’ensemble des
convives parmi un choix proposé, Le nombre de convives prévu
sur le devis, sera précisé 72 heures avant la manifestation et
la facturation ne pourra être inférieure à ce nombre. Le solde
sera exigible à réception de la facture établie en fin des
prestations fournies. En cas d’annulation de moins de 15 jours
avant la manifestation, l’acompte sera conservé.

LOCATION DE SALLES

Les prix comprennent :
La location des salons en totalité, d’un local traiteur avec eau (uniquement utilisable pour des questions de sécurité par des traiteurs professionnelles étant enregistrés et ayant une assurance valide), armoire froide, un vestiaire, d’une salle de repos ou de jeux pour enfants, d’un jardin, d’un parking, le chauffage, l’électricité,
l’éclairage intérieur des lieux. Eclairage extérieur (nous
consulter).
La mise en place du mobilier est à votre charge ou celle du traiteur.
La salle et la cuisine doit être rendu vide et nettoyer (option forfait ménage 150 Euro)
Les poubelles devront être trier suivant les déchets , nous ne prenons pas les verres, un local à flacey est prévu.


Les prix ne comprennent pas :
Le ménage et le rangement du mobilier (forfait ménage 150 Euro)
La cuisine en cas de location partielle; ( forfait cuisine 250 Euro)
Les frais de buffet et de bar, la décoration florale, le
gardiennage et la responsabilité du parking et du vestiaire.

 

Sonorisation
La prestation sonorisation est en option.

Horaires

La location en soirée débute à 15h00 et se termine à 4h00 du
matin pour l’orangerie et 2 heures pour le château (arrêt de la sonorisation).
Les horaires d’arrivée et de départ doivent être respectés.
En cas de prolongation, un supplément de 120 € par heure sera facturé, sauf autorisation préalable.
L’établissement ferme ses portes impérativement à 5 heures du matin pour l’orangerie et 3 heures pour le château.

 

Règlement

50 % du montant total à la réservation qui devient ferme et
définitive dès la signature du devis. Solde payable 15 jours
avant la réception. T.V.A. 19,6 % incluse pour la location et
5,5% pour l’hébergement.

- Les heures supplémentaires sont calculées au départ du
traiteur ou de l’animateur et se règlent à la fin de la
réception.
- La direction se réserve le droit de résilier
unilatéralement sans préavis, ni indemnité, le contrat après
simple mise en demeure restée sans effet en l’absence de
règlement par le client de tout ou partie des arrhes sans
préjudice du droit de la direction de rechercher par toutes
les voies de droit le paiement des sommes échues ou à échoir
ainsi que l’indemnisation du préjudice subi.

Annulation

En cas d’annulation la totalité est due si l’annulation intervient
dans le délai de six mois avant la date prévue de la réception.
L’acompte sera conservé en cas d’annulation avant cette date.
Sacem

Il est rappelé au client qu’une déclaration préalable doit être
effectuée par ses soins auprès de la SACEM 5, rue de la
Bourie Rouge BP 32259 – 45012 ORLEANS CEDEX 1 -
Tél 02 38 78 09 10, au titre des droits d’auteurs nés de toute
prestation musicale ayant pris place lors de l’exécution du contrat.

Responsabilité – assurances

- La salle est assurée au titre de la responsabilité civile
et de l’incendie.
-  Le loueur décline toute responsabilité en cas de vol ou
de détérioration des objets appartenant aux visiteurs, ainsi
qu’aux véhicules stationnés sur le parking.
-  Le loueur n’est aucunement responsable des boissons,
nourriture et matériel entreposés avant, pendant et après la
réception.
-  Pour des raisons de sécurité, les feux d’artifice sont
réglementés (autorisation écrite préalable).
-  Les chiens ne sont pas admis dans le site.
-  Le locataire est responsable de la bonne tenue de ses
invités, ainsi que des dégradations que ceux-ci pourraient
commettre. Le responsable des lieux se réserve le droit de
faire arrêter la réception en cas d’incident ou d’attitudes
contraires aux bonnes moeurs risquant de troubler l’ordre public.
-  Toute dégradation du matériel et du mobilier fera
l’objet d’une remise en état qui sera facturée au client (un
chèque de caution sera réclamé en début de prestations et
restitué après contrôle favorable des lieux).
-  Le locataire est libre du choix du traiteur. En fin de
réception, les locaux doivent être balayés, nettoyés et vidés
du matériel de réception par les maîtres d’hôtel et serveurs
du traiteur. Les poubelles et bouteilles vides seront
enlevées par le traiteur ou le client. Le nettoyage de la
vaisselle ne sera en aucun cas fait sur place. Les tables et
chaises repliées. Il appartient au loueur d’en informer le
traiteur qui ne pourra quitter les lieux que ce travail fait,
dans le cas contraire un supplément forfaitaire de nettoyage
sera facturé 80 euros ;
-  Les installations techniques, aménagement des salles
devront être conformes aux normes de sécurité en vigueur.
-  Les affichages, collages, agrafages aux murs des locaux
sont soumis à l’approbation de la direction.
-  La direction est exonérée de toute responsabilité dans
l’exécution d’un contrat résultant d’un cas fortuit, du fait d’un
tiers ou d’un fait de force majeure.

Veuillez demander à votre assureur de produire
une attestation d’extension de garanties au lieu et
jour de votre manifestation.

Faute d’observation de ces prescriptions, le loueur décline
toute responsabilité quant au déroulement de la réception.

Compétence

Tous litiges ou différends nés de l’interprétation ou de
l’exécution du contrat relèveront de la compétence exclusive
des juridictions françaises et en particulier du Tribunal de Paris qui sera seul compétent.